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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES
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CABANE HUTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CABANE HUTTE
DOMAINE DES ORMES S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3517871
Date de dépôt :
01/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2017
CABANE HUTTE de DOMAINE DES ORMES

Présentation de la marque CABANE HUTTE

Déposée le 1 août 2007 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABANE HUTTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES domicilié(e) Les Ormes,35120 EPINIAC - 35120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 173 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ORMES S.A. domicilié(e) Les Ormes,35120 EPINIAC - 35120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANE HUTTE est expirée depuis le 1 août 2017.

DOMAINE DES ORMES a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANE DES ORMES , CAMPING HUTTE , DOMAINE DES ORMES , LA CABANE BRANCHEE , MOBILE HUTTE , COTTAGE HUTTE , CABANE ATTITUDE , CABAN'HUT , MOBIL'HUT


DOMAINE DES ORMES S.A. Société Anonyme - Les Ormes,35120 EPINIAC - 35120 - France - SIREN 310173240


DOMAINE DES ORMES S.A. - Les Ormes,35120 EPINIAC - 35120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519423 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Architecture ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.